La rentrée apporte un souffle nouveau dans le domaine de l’emploi en France, avec une série de mesures et d’expérimentations destinées à revitaliser le marché du travail et la formation professionnelle. Mise en place des « Territoires zéro chômeur de longue durée », les récents ajustements dans la prise en charge des contrats d’apprentissage ou encore les dernières évolutions de l’aide exceptionnelle à l’alternance : focus sur ces trois initiatives clés.
Territoires zéro chômeur de longue durée : une nouvelle ère pour l’emploi
Une des principales avancées de cette rentrée concerne l’expérimentation des « Territoires zéro chômeur de longue durée ».
Lancée depuis le 1er juillet 2021 pour une période de 5 ans, cette initiative vise à revitaliser l’emploi en aidant financièrement les entreprises de l’économie sociale et solidaire à embaucher en CDI des individus volontaires, mais privés d’emploi depuis au moins 1 an, malgré leurs efforts pour trouver du travail.
L’État soutient cette démarche en prenant en charge 102 % du montant brut horaire du SMIC depuis le 1er juillet 2022. Une récente décision a maintenu ce taux jusqu’au 30 septembre 2023, mais il sera ensuite réduit à 95 % jusqu’au 30 juin 2024.
En outre, deux nouveaux territoires, Laval – Grand Saint-Nicolas (département de la Mayenne) et Les Mureaux Stade Léo Lagrange-Bords de Seine (département des Yvelines) ont été intégrés à cette expérimentation.
Prise en charge des contrats d’apprentissage : une formation plus accessible
Une autre mesure clé concerne les niveaux de prise en charge des contrats d’apprentissage. Un arrêté récent a été publié pour déterminer ces taux, notamment pour les certifications qui n’avaient pas encore de taux de prise en charge.
Ces nouvelles règles s’appliquent à tous les contrats d’apprentissage conclus après le 21 août 2023. Cela englobe les situations où les branches professionnelles n’ont pas suivi les recommandations de France Compétences, ainsi que les nouvelles certifications et celles récemment mises à jour. Au total, plus de 500 certifications sont concernées.
Pour accompagner ces modifications, France Compétences a publié le 24 août 2023 une version actualisée du référentiel des taux de prise en charge des contrats d’apprentissage, à effet immédiat.
En alliant indépendance et avantages salariaux, le portage salarial séduit les professionnels cherchant à enrichir leur expertise. Dans ce cadre, la formation continue devient un élément essentiel pour renforcer les compétences et rester compétitif sur le marché.
Aide exceptionnelle à l’alternance : un soutien renforcé pour les entreprises
Enfin, le ministère du Travail a apporté des éclaircissements essentiels dans sa FAQ mise à jour le 19 juin 2023 concernant l’aide exceptionnelle à l’alternance.
La nouvelle information majeure est que jusqu’en 2027, les entreprises pourront bénéficier d’une aide de 6 000 € pour tout contrat d’apprentissage préparant à un diplôme allant jusqu’au master, sans aucune restriction d’âge pour les apprentis.
Celle-ci remplace intégralement l’aide unique aux employeurs d’apprentis et s’applique exclusivement à la première année d’exécution du contrat.
Il est important de noter que le diplôme ou le titre préparé doit être de niveau 7 au maximum. De plus, les grandes entreprises (avec 250 salariés ou plus) sont tenues de respecter des quotas d’alternants, soit au moins 5 % de leur effectif salarié, ou 3 % avec une progression.
Le processus de versement de cette aide a également été clarifié, garantissant un soutien efficace aux entreprises engagées dans l’alternance.