Portage salarial International

Avez-vous pensé à tout avant votre départ ? Qu’il s’agisse d’un détachement ou d’une expatriation, ITG vous conseillera sur les différentes problématiques à prendre en compte lors de la négociation de votre package :

• Grâce au réseau de 4000 consultants d’ITG, vous avez la possibilité de faire des rencontres et de créer des synergies dans de nombreux pays.
• Vos contrats avec l’étranger sont couverts par une assurance RCP, qui comprend également les Etats-Unis et le Canada.
• ITG vous propose des formations pour vous aider dans votre positionnement et votre stratégie de développement.
• Les contrats commerciaux et documents de présentation en anglais vous sont fournis par ITG.
• Un interlocuteur dédié anglophone est mis à votre disposition pour répondre aux questions de vos clients.
• Lorsque votre prestation est négociée et réglée dans une monnaie étrangère, les opérations de change sont gérées par ITG.

Deux cas de figures existent :

Vous effectuez votre missions dans un pays de l’Union Européenne :

Si vous êtes déjà consultant ITG, il vous suffit de prévenir votre correspondante du lieu de la mission et des dates de départ et retour.

Vous devez toutefois vous procurer la Carte européenne d’assurance maladie au moins 15 jours avant votre départ (à demander à votre Caisse d’assurance maladie ou sur votre compte ameli rubrique “Mes demandes”), qui vous permettra de faire valoir vos droits et de bénéficier d’une prise en charge de vos soins, selon la législation et les formalités en vigueur dans le pays de séjour.

Par ailleurs, ITG vous fournit le formulaire E101 : “Attestation concernant la législation applicable”, qui peut vous être demandé par l’entreprise cliente. Celui-ci permet d’attester de la législation de sécurité sociale qui vous est applicable, et de confirmer que les cotisations de sécurité sociale n’ont pas à être versées dans l’État où vous allez exercer votre activité professionnelle en tant que salarié détaché.

Vous effectuez votre mission en dehors de l’Union Européenne :

Pour une mission en dehors de l’Union Européenne, il est nécessaire d’être muni d’une assurance qui couvre les accidents corporels et le rapatriement. C’est pour cette raison qu’ITG vous propose le “Pass mission one”, négocié auprès d’Europ Assistance. Celui-ci vous couvre quelle que soit la situation et vous permet de vous concentrer sur votre mission.

ITG vous propose également les services d’un partenaire qui peut vous accompagner dans les démarches d’obtention de visa et passeport pour un déplacement professionnel.

ITG vous conseille dès la phase de négociation de votre mission, afin de mettre en place les conditions les plus favorables pour votre mission, et pour choisir le statut le mieux adapté.

Nous vous suivrons tout au long de votre séjour, et en fonction de vos besoins nous vous proposerons les prestations qui vous conviennent.

Le consultant qui souhaite effectuer une ou plusieurs missions à l’étranger a 2 possibilités :l’expatriation ou le détachement.

Le salarié détaché peut exercer des missions temporaires et reste soumis à la législation française, alors que le statut d’expatrié concerne le salarié dont la mission hors de France est de longue durée (plus de six mois). Le régime de protection sociale et les coûts sont différents.

Le détachement

Conçu pour de courtes durées, le contrat de détachement passe par la mise en place d’un avenant spécifique, dit de détachement. Il ne peut excéder 24 mois sauf détachement exceptionnel (dans une limite de 6 ans).

Le consultant garde la protection du système français pour la sécurité sociale, la retraite et l’assurance chômage. ITG vérifie l’existence d’une convention bilatérale de sécurité sociale avec le pays d’accueil. Le salarié détaché peut, s’il remplit certaines conditions, bénéficier d’une exonération fiscale totale ou partielle.

L’expatriation

Elle est envisagée pour des missions longues. Le contrat de travail initial est alors suspendu et un contrat local conclu dans le pays d’accueil. Le consultant cotise alors au régime de protection sociale du pays d’accueil. Si les prestations de sécurité sociale du pays d’accueil sont inférieures à celles de la France, une adhésion à la caisse des Français de l’étranger est possible. Il n’est pas nécessairement passible d’impôts en France.

Avez-vous pensé à tout avant votre départ ? Qu’il s’agisse d’un détachement ou d’une expatriation, ITG vous conseillera sur les différentes problématiques à prendre en compte lors de la négociation de votre package :

• Formalités d’immigration : Dans certains pays, il est nécessaire d’obtenir un visa de séjour ou d’immigration. Vous aurez parfois besoin d’un sponsor pour obtenir un permis de travail. ITG s’appuie sur un partenaire pour accélérer les délais.
• Salaire et primes : Votre rémunération va intégrer les primes d’expatriation (qui peuvent être défiscalisées), de mobilité, d’installation, de coût de vie, des avantages en nature… dont vous définirez avec ITG les modalités de versement.
• Protection sociale : Il est possible de cotiser à la Caisse des Français de l’étranger ou à une mutuelle “spéciale expatriés”. ITG va étudier votre dossier pour vous recommander la solution la plus adaptée.
• Cotisations retraite : Hors Union Européenne, soit il y a une convention bilatérale avec la France, soit il faut cotiser au régime local. Il existe également une possibilité de cotiser à un régime de retraite spécial expatrié.
• Fiscalité : Exonération possible selon certaines conditions et selon l’existence d’une convention bilatérale (paiement de l’impôt sur le revenu dans le pays d’accueil, certains séjours de plus de 183 jours à l’étranger…)
• Famille : En fonction de votre situation personnelle.
• Sécurité : Inscription sur Ariane et le registre des Français de l’étranger, vérification du niveau de risque dans le pays considéré.
• Logement : En fonction du pays.
• Relocation : Un package relocation (déménagement) peut être négocié avec le client.

Si vous souhaitez mener une mission à l’étranger, cela impose certaines contraintes administratives et de nombreux éléments qui doivent être pris en compte, comme la fiscalité ou les prestations sociales, afin de négocier son package de rémunération en conséquence. C’est pourquoi ITG attache une importance particulière aux missions effectuées à l’international en proposant une formule de portage salarial adaptée, utilisable pour un client français ou étranger, que votre mission ait lieu en France ou à l’international.

Avantages pour le travailleur :

Le portage salarial international vous permet de bénéficier de tous les avantages du portage salarial, à la fois d’une gestion allégée et d’un accompagnement personnalisé pour réussir votre mission à l’étranger. Vous gardez le même employeur –  ITG – et conservez le même statut, quelle que soit l’origine du client et la localisation de la mission. En cas de détachement, vous conservez ainsi toute la protection sociale du droit français (chômage, retraite, sécurité sociale, mutuelle, prévoyance…). Cependant, selon votre situation, vous pouvez profiter d’une exonération totale ou partielle d’impôt sur le revenu en France.

Avantages pour l’entreprise cliente :

En optant pour le portage salarial, vous offrez à votre client une solution simple et sécurisante, lui permettant de travailler avec un expert détaché, sans avoir à gérer un recrutement.

Une fluidité appréciée par les entreprises qui n’ont plus qu’à signer un bon de commande et à régler les factures afférentes. Les grands groupes internationaux, tout comme les PME, profitent de cette simplicité de mise en place. Rassurés par la notoriété d’ITG et son sérieux, ils vous font confiance pour travailler à la réalisation de leurs objectifs.